Infos Légales

Le  présent  site  Internet "Ma-Magnétiseuse.fr" et son contenu sont la  propriété  de Joëlle BRULLON.

Profession de, Magnétiseuse - Guérisseuse, domiciliée : Résidence Le Bourgogne, Avenue de San Filiu de Guixols, 26300 Bourg/de Péage.

Statut Auto-Entrepreneur

T.V.A. non applicable , selon Article 293B du C.G.I

Siret : N° 306 317 660 00059

Dispensé d’immatriculation en application de l’article L 123-1-1 du code de commerce 

Les Propriétés intellectuelles

Les textes, les mises en page, les illustrations, les photographies, les documentations et l'intégralité des éléments figurant sur ce site sont protégés par les droits d'auteur et sont la propriété de Joëlle BRULLON, ainsi que toutes sources indiquées.
Toutes copies, adaptation, traduction, représentation ou modification de tout ou partie du site est strictement interdite, sans l'accord préalable écrit de Joëlle BRULLON.

Le Site Ma-Magnétiseuse.fr

En application de la loi nº78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d'opposition (art.26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi), et de rectification (art.36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation ou la conservation est interdite.
Les informations personnelles concernant les visiteurs de notre site, y compris leur identité, sont confidentielles.
Le responsable du site s'engage sur l'honneur à respecter les conditions légales de confidentialité applicables en France et à ne pas divulguer ces informations à des tiers.

Site déclaré à La CNIL ( N° en cours d'Immatriculation )